ErreurEN 16931Manuel uniquement

BR-CO-23

Each Invoice line allowance (BG-27) shall contain an Invoice line allowance reason (BT-139) or an Invoice line allowance reason code (BT-140), or both.

Que signifie cette règle ?

Each Invoice line allowance (BG-27) shall contain an Invoice line allowance reason (BT-139) or an Invoice line allowance reason code (BT-140), or both.

Une règle de calcul ou de montant : les valeurs citées doivent concorder arithmétiquement.

BG-27
Remises au niveau de la ligne (groupe)
BT-139
Motif de la remise sur la ligne
BT-140
Code du motif de la remise sur la ligne
Message officiel de la règle (norme)

Each Invoice line allowance (BG-27) shall contain an Invoice line allowance reason (BT-139) or an Invoice line allowance reason code (BT-140), or both.

Message officiel de la règle, tel qu’il figure dans la norme (en anglais).

Où la règle s’applique

Syntaxe: CII · UBL

La même règle, exprimée deux fois : UBL et CII désignent les mêmes champs par des chemins différents. C’est pourquoi vérifier un fichier CII avec les règles UBL produit des erreurs dénuées de sens.

UBL

  • //cac:InvoiceLine/cac:AllowanceCharge[cbc:ChargeIndicator = false()] | //cac:CreditNoteLine/cac:AllowanceCharge[cbc:ChargeIndicator = false()]

CII

  • //ram:SpecifiedLineTradeSettlement/ram:SpecifiedTradeAllowanceCharge/ram:ChargeIndicator[udt:Indicator = 'false']

Test technique

La règle est satisfaite lorsque cette expression Schematron est vraie :

(../ram:Reason) or (../ram:ReasonCode)

Comment corriger

Touche aux montants, à la TVA ou à l'IBAN. Nous ne modifions jamais ces valeurs automatiquement — corrigez-les dans vos données source.

Vérifiez les montants concernés dans vos données source — les montants ne sont jamais modifiés automatiquement.

Corrigez la mention concernée dans votre XML, puis relancez la vérification. Le contrôle s’exécute localement dans votre navigateur — votre fichier ne quitte jamais votre machine.

Vérifiez une facture électronique ici

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Règles apparentées

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