ErreurEN 16931Manuel uniquement

BR-CO-14

Invoice total VAT amount (BT-110) = Σ VAT category tax amount (BT-117).

Que signifie cette règle ?

Le montant total de TVA (BT-110) n'est pas la somme des montants de TVA par catégorie (BT-117).

La TVA totale doit être égale à la somme des montants de la ventilation de TVA.

BT-110
Montant total de la TVA
BT-117
Montant de TVA par catégorie
Message officiel de la règle (norme)

Invoice total VAT amount (BT-110) = Σ VAT category tax amount (BT-117).

Message officiel de la règle, tel qu’il figure dans la norme (en anglais).

Où la règle s’applique

Syntaxe: CII · UBL

La même règle, exprimée deux fois : UBL et CII désignent les mêmes champs par des chemins différents. C’est pourquoi vérifier un fichier CII avec les règles UBL produit des erreurs dénuées de sens.

UBL

  • /ubl:Invoice/cac:TaxTotal | /cn:CreditNote/cac:TaxTotal

CII

  • //ram:SpecifiedTradeSettlementHeaderMonetarySummation/ram:TaxTotalAmount[@currencyID=/rsm:CrossIndustryInvoice/rsm:SupplyChainTradeTransaction/ram:ApplicableHeaderTradeSettlement/ram:InvoiceCurrencyCode]

Test technique

La règle est satisfaite lorsque cette expression Schematron est vraie :

. = (round(sum(/rsm:CrossIndustryInvoice/rsm:SupplyChainTradeTransaction/ram:ApplicableHeaderTradeSettlement/ram:ApplicableTradeTax/ram:CalculatedAmount)*10*10)div 100)

Comment corriger

Touche aux montants, à la TVA ou à l'IBAN. Nous ne modifions jamais ces valeurs automatiquement — corrigez-les dans vos données source.

Vérifiez la ventilation de la TVA (BG-23) par rapport au montant total de TVA.

Corrigez la mention concernée dans votre XML, puis relancez la vérification. Le contrôle s’exécute localement dans votre navigateur — votre fichier ne quitte jamais votre machine.

Vérifiez une facture électronique ici

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100 % local — aucun envoi, aucun compte.

Règles apparentées

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