BR-45
Each VAT breakdown (BG-23) shall have a VAT category taxable amount (BT-116).
Que signifie cette règle ?
Une ventilation de TVA (BG-23) ne comporte pas sa base imposable (BT-116).
Chaque ligne de TVA doit indiquer la base imposable.
- BG-23
- Ventilation de la TVA (groupe)
- BT-116
- Base imposable par catégorie de TVA
Message officiel de la règle (norme)
Each VAT breakdown (BG-23) shall have a VAT category taxable amount (BT-116).
Message officiel de la règle, tel qu’il figure dans la norme (en anglais).
Où la règle s’applique
Syntaxe: CII · UBL
La même règle, exprimée deux fois : UBL et CII désignent les mêmes champs par des chemins différents. C’est pourquoi vérifier un fichier CII avec les règles UBL produit des erreurs dénuées de sens.
UBL
cac:TaxTotal/cac:TaxSubtotal
CII
//ram:ApplicableHeaderTradeSettlement/ram:ApplicableTradeTax
Test technique
La règle est satisfaite lorsque cette expression Schematron est vraie :
(ram:BasisAmount)Comment corriger
Une mention métier absente ou incorrecte que vous seul pouvez fournir. Ajoutez-la ou corrigez-la, puis relancez la vérification.
Ajoutez la base imposable par catégorie de TVA.
Corrigez la mention concernée dans votre XML, puis relancez la vérification. Le contrôle s’exécute localement dans votre navigateur — votre fichier ne quitte jamais votre machine.
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